Le rôle crucial de l'assurance responsabilité civile en bateau

Bien que facultative dans certaines mers lointaines, l’assurance responsabilité civile en bateau est fortement recommandée. 

Bayvet-Basset vous propose cette police d’assurance dont la couverture se révèle indispensable et ce, pour le propriétaire plaisancier, son bateau ou son équipage. 

1. Une assurance fondamentale pour le plaisancier. 

De manière générale, les règles en vigueur concernant l’assurance responsabilité civile sont différentes d’un pays à un autre. Ainsi, en France par exemple mais dans d’autres pays également, la souscription d’une telle assurance n’est pas imposée par la loi au plaisancier. 

Or, cette police est indispensable quand on sait que sa souscription est exigée pour amarrer son bateau dans les ports de plaisance ou pour laisser son embarcation en hivernage ou en travaux dans de nombreux chantiers navals. 

Ainsi, comme le précise Thibault Bayvet, Directeur Général du Cabinet Bayvet-Basset « S’il l’on peut comprendre que dans certains cas, l’assurance tout risque d’un bateau n’est pas possible, il est essentiel de rappeler à ceux qui n’en prennent aucun, pas même la responsabilité civile, qu’ils prennent un très gros risque. » En effet, les conséquences financières peuvent être très lourdes en cas de sinistre : « Ne pas avoir de responsabilité civile, c’est être son propre assureur avec des montants qui peuvent vous engager pour toute votre vie en cas de sinistre » poursuit-il. 

1. Trouver l’assurance adaptée à sa navigation. 

Soucieux de proposer une offre calibrée et pertinente au regard des besoins du plaisancier, le Cabinet Bayvet-Basset propose des contrats adaptés à chaque situation. Plus précisément, ces derniers prennent en compte : 

• La zone de navigation 
• Le type de bateau, de série ou atypique (en particulier les constructions amateurs)
• Le pavillon

1. Prendre en charge les dommages aux bateaux, à l’environnement et aux personnes. 

Force est de constater que c’est souvent l’idée d’une collision entre bateaux, d’un balcon plié au trou dans la coque ou encore de dégâts matériels qui viennent en premier à l’esprit lorsqu’est envisagé la responsabilité civile. 

Or, bon nombre d’autres accidents dont les conséquences peuvent être désastreuses en cas de défaut d’assurance doivent être pris en compte tels : 

• Des réclamations infondées 
•  L’activation non-intentionnelle des dispositifs de sauvetage, frais de recherche/sauvetage qui y sont liés 
• Pollution des sols, de l’eau et des nappes phréatiques 
• Dommages matériels 
• Dommages corporels aux passagers, à ceux des autres bateaux et aux nageurs/plongeurs 
• Etc. 

Loin d’être exhaustive, cette liste rappelle le caractère incontournable d’une telle assurance qu’il est fortement déconseillé de négliger !

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